INFOSUP
Présentation de la marque INFOSUP
Déposée le 25 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INSTITUT DE FORMATION ET D'ETUDES SUPERIEURS INFOSUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFOSUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INFOSUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOSUP est expirée depuis le 25 janvier 2021.
INSTITUT DE FORMATION ET D'ETUDES SUPERIEURS INFOSUP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563718 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Inscription le 3 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569046 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-03